Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site epicdevtea.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l'Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
Identité
EpicDevTea
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 €
RCS CHAMBERY 943 228 247 00012
Code APE : 6201Z
N° TVA : FR74943228247
Siège social : Le Breuil 7 Rue de la Fontanette, 73700 Séez
Directeur de la publication : Lukas OTERO--MELEDO [email protected]
Informations sur l'hébergeur
Propriété intellectuelle
Sont libre d'utilisation l'ensemble des illustrations provenant du site web unDraw.
Pour plus de précisions :
Excepté les éléments cités précédemment :
- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
- Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
- La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.